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L’Europe au cœur de bouleversements iGaming

Mercredi, 24 août 2011
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Les principaux pays de l’Union Européenne font actuellement parler d’eux dans l’actualité iGaming. Ils suivent des directions contradictoires, certaines risquant d’aboutir plus rapidement que d’autres. Quel est donc le constat que nous pouvons faire par rapport à l’Europe et l’évolution de son marché des jeux d’argent en ligne ?

L’Allemagne : le centre d’attention

En Allemagne, la province de Schleswig-Holstein s’est littéralement séparée des autres états fédéraux dans ce qui devait être une proposition unifiée de légalisation des jeux d’argent en ligne. La province de Schleswig-Holstein a ainsi soumis un nouveau projet de loi qui a reçu les encouragements de la Commission Européenne mais aussi de la plupart des opérateurs et de leurs groupes directoires. Entre temps, la proposition unifiée des provinces restantes a été rejetée par la Commission Européenne car elle violerait les lois et principes de l’UE.

« […] Schleswig-Holstein a proposé des licences illimitées et une taxe de 20% sur les produits bruts des opérateurs tandis que la proposition unifiée des autres provinces mentionne une taxe de 16,66% sur le chiffre d’affaires ».

Si Schleswig-Holstein devait faire passer son projet de loi au cours du mois d’août -l’ensemble des acteurs du marché des jeux d’argent en ligne attendent avec impatience cet événement- les opérateurs qui espèrent assister à la création d’une structure régularisée devront peut-être attendre encore un peu. Effectivement, l’Agence de Presse Allemande a indiqué que la province de Schleswig-Holstein a pris la décision de maintenir les discussions avec les autres provinces afin de trouver un chemin d’entente d’ici septembre 2011. La nouvelle a été accueillie avec une certaine stupéfaction tant les deux projets de loi semblent distincts. Rappelons que Schleswig-Holstein a proposé des licences illimitées et une taxe de 20% sur les produits bruts des opérateurs tandis que la proposition unifiée des autres provinces mentionne une taxe de 16,66% sur le chiffre d’affaires.

L’Espagne et l’Angleterre suivent

L’Espagne est elle aussi impliquée dans la légalisation et la régulation des jeux d’argent en ligne. Une étude conduite par des organismes publics démontre que les bénéfices relevant des paris en ligne devraient être bien plus accrus que ce qui avait été initialement prévu. Le régime régulateur sera caractérisé par une taxe additionnelle et des revenus qui devraient s’élever à 137,50 millions d’euros en 2012. Une réduction du chômage est également attendue grâce à la création de 120 000 nouveaux emplois. Le nombre de joueurs en ligne en Espagne a augmenté de 33% de 2009 à 2010.

Quant au Royaume-Uni, le Department for Culture, Media and Sport (DCMS) a proposé un amendement pour compléter le UK Gambling Act de 2005. Seuls les opérateurs inscrits dans le registre du Gambling Act pourront dorénavant exercer en sol britannique. De plus, l’intérêt de la DCMS est de préserver l’intégrité des Jeux Olympiques qui se tiendront à Londres l’année prochaine. La DCMS tient donc à partager des informations avec d’autres organismes européens compétents quant à des activités de jeux d’argent en ligne qui élèveraient les soupçons…